Entre dans le champ d'application de la Directive Basse Tension no 73/23/CE et de la Directive Compatibilité Électromagnétique no 89/336/CE - Peut être utilisé dans le cadre de l'attribution du droit d'usage de la Marque de conformité aux normes
Résumé
Le présent document modifie l'annexe ZB (divergences A pour la Suède) et les paragraphes 6.1 et 6.2.Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive Basse Tension no 73/23/EEC du 19/02/73 modifiée par 93/68/CEE du 22/07/93 et de la Directive "Compatibilité Electromagnétique" 89/336/CEE du 03/05/89 modifiée par 92/31/CEE du 28/04/92 et par 93/68/CEE du 22/07/93.Le présent document peut être utilisé dans le cadre de l'attribution du droit d'usage de la Marque de conformité aux normes.
