Entre dans le champ d'application de la Directive no 2009/125/CE du 21/10/2009 établissant un cadre pour la fixation d'exigences en matière d'écoconception applicables aux produits liés à l'énergie et de la directive 2010/30/CE du Parlement européen et du Conseil du 19/05/2010 concernant l'indication, par voie d'étiquetage et d'informations uniformes relatives aux produits, de la consommation en énergie et en autres ressources des produits liés à l'énergie - Le présent document sera remplacé ultérieurement par la norme NF EN IEC 60704-1, elle reste en vigueur au titre de la règlement qui la cite.
