Entre dans le champ d'application de la Directive relative aux "Dispositifs Médicaux" no 93/42/CEE du 14/06/1993 et de la directive "RTTE" no 1999/5/CE du 09/03/1999
Résumé
Le présent document constitue un amendement qui contient une série de révisions prenant en compte les amendements 1 et 2 de la norme générale. Le contenu technique du document n'a pas été modifié substantiellement. Ce document entre dans le champ d'application de la Directive relative aux dispositifs médicaux no 93/42/CEE du 14/06/1993 modifiée par 98/79/CE du 27/10/1998, par 2000/70/CE du 16/11/2000 et par 2001/104/CE du 7/12/2001, de la Directive "Compatibilité électromagnétique" no89/336/CEE du 3/05/1989 modifiée par 92/31/CEE du 28/04/1992, par 93/68/CEE du 22/07/1993 et par 97/24/CE du 17/06/1997 et de la Directive RTTE no 1999/5/CE du 09/03/1999.
