Doit être lu conjointement avec la norme homologuée NF EN 50128 d'octobre 2011 et son amendement A1 de novembre 2020. Entre dans le champ d'application de la Directive no2016/797/UE du 11 mai 2016 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté.
Résumé
Le présent amendement apporte des modifications à l'Introduction, au Domaine d'application, les Articles 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et aux Annexes A et C.Le présent document doit être lu conjointement avec la norme homologuée NF EN 50128 d'octobre 2011 et son amendement A1 de novembre 2020.Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive no2016/797/UE du 11 mai 2016 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté. dow : 2023-06-22