Le présent document fixe les exigences générales auxquelles le prestataire doit satisfaire en matière d'intervention sur un site pollué.Il définit les conditions d'exécution concernant le domaine de prestation suivant : C - Exécution des travaux de réhabilitation.Le présent document ne s'applique pas aux pollutions : par des substances radioactives ; par des agents pathogènes ; par l'amiante;qui sont couverts par des normes/agréments spécifiques.De même, les sites dans lesquels se trouvent des engins pyrotechniques sont également exclus du champ du présent document.Le présent document ne s'applique pas aux installations de traitements ou de stockage hors site.