Traite de la sécurité des motorisations électriques de portails, portes et fenêtres, à ouverture horizontale ou verticale, pour usages domestiques et analogues, dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés et à 480 V pour les autres appareils. Quelques exemples de motorisations entrant dans le domaine d'application de cette normes sont portes pliantes, portes tournantes, portes à enroulement, fenêtres de toit, portes sectionelles relevantes, portails ou portes de type battant et coulissant.